1 -Festival de L'Abbaye de Sylvanès 2 - Grenier de Toulouse saison 2019/2020
 

Mentions légales


Editeur du Site :
MEDIA PROD
Siège social : ZA FIGARASSE 16 rue du Turret 31150 GAGNAC SUR GARONNE
Numéro TVA Intracommunautaire : FR 50482348356
Email : mediaprod@neuf.fr

Hébergeur du Site :
Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann B.P 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Des données à caractère personnel peuvent être collectées par la société MEDIA PROD auprès du visiteurà travers des formulaires de jeux afin d’être en mesure de l’identifier et de le contacter. Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre indiqué, immédiatement effacées par la suite et en aucun cas transmise à quiconque.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du Site a fait l’objet de la formalité adéquate auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Le Client dispose à tout moment d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données qui le concernent. Pour cela, il lui suffit d’adresser sa demande par courrier électronique à :
toulouse.spectacles@orange.fr ou par courrier à l’adresse suivante :
MEDIA PROD - ZA FIGARASSE 16 rue du Turret - 31150 Gagnac sur Garonne.

Conformément à l’article 6, 5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant l’identification du Client que pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Les données à caractère personnel ne sont accessibles qu’aux personnels habilités.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale de ce Site et tous ses éléments, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle, et notamment par le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit des brevets, et le droit à l’image.
En conséquence, la communication au public, partielle ou totale, à titre gratuit ou payant, sur quelque support et par quelque voie de communication que ce soit, des éléments composant le site, sans l’accord de leur ayants droit, et notamment de MEDIA PROD, sont formellement interdits et feront systématiquement l’objet de poursuite.

LIENS HYPERTEXTES

La société MEDIA PROD précise que l’usage de liens hypertextes peut conduire le Client vers d’autres sites internet, indépendants du Site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites internet à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société MEDIA PROD.

De même, l’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du Site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment, sans que la société MEDIA PROD n’ait à fournir une quelconque justification et à condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre du Site un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice.
Au titre de cette autorisation, la société MEDIA PROD se réserve un droit d’opposition.
La société MEDIA PROD ne saurait être tenue pour responsable de tous préjudices directs, indirects ou fortuits résultants de l’accès ou de l’utilisation des informations provenant de sites internet tiers.



 
 
 
 
Partager :
 


3T Café-Théâtre Toulouse